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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APT FROID
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Apt FROID
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Apt FROID
APT FROID, SARL

Numéro de dépôt :
4365356
Date de dépôt :
21/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/06/2027
Apt FROID de APT FROID

Présentation de la marque Apt FROID

Déposée le 21 juin 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APT FROID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Apt FROID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APT FROID domicilié(e) ZAC la Peyroulière - 84400 - APT - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 435 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APT FROID, SARL domicilié(e) ZAC la Peyroulière - 84400 - APT - France.

La marque Apt FROID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Apt FROID arrivera à expiration en date du 21 juin 2027.

APT FROID a également déposé les autres marques suivantes : APT FROID SARL FROID COMMERCIAL CLIMATISATION GRANDE CUISINE


APT FROID, SARL - ZAC la Peyroulière - 84400 - APT - France - SIREN 409435047


APT FROID, SARL - ZAC la Peyroulière - 84400 - APT - France


Republication pour erratum - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Errata de la publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs.